Mentions légales

Dernière mise à jour : [à compléter]

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse www.asinamo.be, est édité par :

ASINaMo – Académie des Soins Intégrés Namur‑Mons [Forme juridique : ASBL] Siège social : [adresse complète – Namur] Numéro d’entreprise (BCE) : [à compléter] Téléphone : [à compléter] E‑mail : [à compléter]

Implantations :

  • Site de Namur – 15, Place Louise Godin – 5000 Namur (Belgique)
  • Site de Mons – 2, Drève du Prophète – 7000 Mons (Belgique)

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

BetaOne – Rue de la Sablonnière, 55/11 – 4031 Liège BE – https://betaone.be

3. Conception et développement

Site conçu et développé par BetaOne.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, mise en page, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive d’ASINaMo, sauf mention contraire, et est protégé par le droit belge et international relatif à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’ASINaMo.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet (partenaires, institutions, réseaux sociaux, etc.). ASINaMo n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

6. Responsabilité

ASINaMo s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’exhaustivité, la précision ou l’actualité de l’ensemble des contenus.

ASINaMo ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, ni des éventuelles interruptions ou dysfonctionnements techniques.

7. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles des utilisateurs et utilisatrices du site sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

8. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation et à des fins statistiques. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Namur seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par e‑mail : info@asinamo.be
  • Par courrier : 15, Place Louise Godin – 5000 Namur (Belgique)
  • Via notre formulaire de contact